Déposée le 16 octobre 2002 par DUHANNEAU Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PISCINE N°1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est DUHANNEAU Jean-François domicilié(e) 20, Domaine de Gombault, Rue des Michalons,41200 ROMORANTIN - 41200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUHANNEAU Jean-François domicilié(e) 20, Domaine de Gombault Rue des Michalons,41200 ROMORANTIN - 41200 - France.
La marque PISCINE N°1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE N°1 est expirée depuis le 16 octobre 2012.
DUHANNEAU Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : QUICK'UP , AQUA REVE
DUHANNEAU Jean-François - 20, Domaine de Gombault, Rue des Michalons,41200 ROMORANTIN - 41200 - France
DUHANNEAU Jean-François - 20, Domaine de Gombault Rue des Michalons,41200 ROMORANTIN - 41200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Piscines en kit (constructions métalliques).Piscines en kit (constructions non métalliques), Piscines en kit (articles de jeux).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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